Charles Mercier-Guyon


De: Mercier-Guyon (Charles, André)
expert judiciaire près la cour d'appel de Chambéry ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023336519(source JORF)
nomination
01 Janvier 201101/01/2011
De: MERCIER-GUYON (Charles)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments ayant des effets sur les capa cités nécessaires à la conduite automobile les personnalités
Groupe:
Groupe de travail sur les médicaments ayant des effets sur les capa cités nécessaires à la conduite automobile
SASM0931005S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Mercier-Guyon (Charles)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Mercier-Guyon (Charles, André)
président d'un comité départemental de la prévention routière ; 20 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
nomination
02 Mai 200202/05/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.